menu
home
Ma Mairie
Conseil municipal
Comptes rendus
Bulletins Municipaux
Vie municipale
Actualités
Agenda
Associations
Services et démarches
Etat Civil
Salle Polyvalente
Cimetière
Ecole
Urbanisme
Instruction des demandes d'urbanisme
Plan local d'urbanisme
Contact
Nous contacter
Nous trouver
search
search
language
Séance du 8 avril 2021
Accueil
/
Vie municipale
/
Comptes rendus
/
Séance du 8 avril 2021
08/04/2021
Pièces jointes
file_download
Séance_avril_2021.pdf (PDF - 0.26Mo)
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes